Editeur du Site :
Le site www.le-papier-fait-de-la-resistance.com est administré par la société Osez le Papier, SAS au capital de 100.000 €, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 824 414 122 et dont le siège social est situé au 10 Place des Cinq Martyrs du Lycée Buffon à Paris (75015).
N° de TVA : FR 10 824 414 122
Téléphone : 01 42 79 20 80
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Le directeur de la publication est M. Gilles Haéri, en sa qualité de Président.
Hébergeur :
OVH
2 rue Kellerman
59100 Roubaix
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Site : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/
Elvis The Agence - Conception graphique, suivi de projet et identité visuelle
Pincealinge - 23 rue pasteur - 69007 Lyon
Réalisation et intégration technique du site
Les informations collectées ne sont pas conservées sans votre consentement. Certaines données informatiques sont collectées à des fins statistiques et ne permettent pas de vous identifier. Ces données sont supprimées dès que le traitement des statistiques est terminé.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour prendre connaissance de ces données ou pour exercer vos droits, contactez nous par email ou par courrier à l'adresse suivante :
Le contenu de ce site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans le consentement explicite de l'auteur est strictement interdite.
La structure du Site ainsi que l’ensemble des contenus diffusés sur le Site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Les photographies, illustrations, dessins ou tout autre graphique, documents, les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature figurant sur le Site (ci-après « les Contenus ») ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction ou représentation sans l’autorisation préalable expresse et écrite de […].
POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNEES < TDM-RESERVATION: 1>
[…] s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.
Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès. Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de […].
L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l'opposition mentionnée au III de l'article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d'utilisation d'un site internet ou d'un service, l’absence de metadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.
Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi < TDM-RESERVATION: 1>.
